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Règlement intérieur

Saison 2016-2017

Article 1 : Philosophie de l’Association

J’adhère à la Société de Natation de Metz, j’adhère à la Philosophie du club à savoir :
Respect – Confiance – Solidarité – Travail

Article 2 : L’adhésion

L’adhésion à la Société de Natation de Metz est annuelle. La période d’activité débute au mois de septembre 2016 pour se finir en juin 2017, sauf pour les nageurs ayant des stages ou des compétitions de référence en juillet et/ou en août.
Les inscriptions sont acceptées dès la réception de l’ensemble des pièces du dossier, dans la limite des places disponibles.
Les pièces complémentaires demandées sont :

  • bulletin d’inscription
  • certificat médical de moins de trois mois
  • 3 enveloppes timbrées à l’adresse de l’adhérent,
  • 2 photos d’identité,
  • règlement de la cotisation selon les modalités indiquées sur le bulletin.

Les dossiers incomplets ne seront pas traités.

Le certificat médical sera exigé avant le premier cours.

Pour tout paiement par coupons sports, chèques vacances et bons CCAS, un chèque de caution devra être joint au dossier et sera rendu lors de la réception des coupons.

Les jours et heures d’entraînement seront définis à la suite des tests d’évaluation mis en place par la Commission Sportive.

La Société de Natation de Metz ne pourra pas être tenue pour responsable des fermetures éventuelles de(s)piscine(s)pour raisons techniques ou administratives. Aucun remboursement ne sera effectué pour ces raisons.

Article 3 : Droit et devoir de l’adhérent

La qualité d’adhérent donne droit :

  • À la participation aux séances d’entraînement du groupe où est affecté l’adhérent, en fonction de son âge, de ses aptitudes et de ses motivations. Une carte sera établie selon le groupe et la piscine. Elle donnera accès aux vestiaires et sera présentée à chaque séance d’entraînement. Cette carte ne permet d’accéder qu’aux séances d’entraînement définies par la Commission Sportive du club
  • À l’accès aux services proposés par le club (Assemblée Générale, fêtes, repas, achat de matériel de natation à prix réduits, défini par la Société Aréna partenaire du club)
    L’adhérent se doit de respecter le règlement intérieur défini par le Comité Directeur du club, ainsi que les règles de fonctionnement des piscines municipales.

Article 4 : Montant de l’adhésion (dont licence FFN)

Le montant de l’adhésion est défini lors d’une réunion du bureau chaque année. En cas d’inscription en cours de saison (à partir du 01 janvier) un tarif dégressif sera consenti au prorata des mois à échoir.

Article 5 : Arrêt de l’Activité par l’adhérent

En cas d’arrêt de l’activité par l’adhérent, la cotisation n’est pas remboursable et reste acquise au club. Pour des raisons médicales, à la date du certificat médical, sous réserve d’incapacité de la pratique de l’activité jusqu’à la fin de saison, un remboursement partiel sera effectué qui sera fonction des coûts de frais d’inscription (Licence FFN, frais de dossier).
En cas de changement des horaires, du lieu d’activité ou de l’éducateur, il ne pourra être demandé aucun remboursement de l’activité.

Article 6 : Accès au bassin pour les pratiquants

Il doit être fait une stricte application d’accès au bassin définie par la Société de Natation de Metz en application des règles définies par la ville de Metz. L’accès au bassin est strictement interdit lorsque l’entraîneur n’est pas présent.
L’adhérent prend ses dispositions pour arriver à l’heure et en tenue au bord du bassin. L’accès au vestiaire est possible 10 minutes avant le début de chaque séance, l’adhérent devra quitter le vestiaire au plus tard 15 minutes après la fin de la séance. En dehors de cette période, le club décline toute responsabilité envers un membre laissé seul devant l’entrée de la piscine. Les parents doivent également s’assurer de la présence de l’entraîneur lorsqu’ ils déposent leur enfant devant la piscine.

Article 7: Perte ou vol d’objet de valeur

Le club n’est pas tenu responsable d’une perte d’objets de valeur ou d’un vol survenu dans les vestiaires des piscines au siège du club ou au cours d’un déplacement (compétition ou stage).

Article 8 : L’information

L’information aux membres du club est faite en priorité sur le site du club et si nécessaire, par voie d’affichage sur les panneaux prévus à cet effet, par le bulletin d’information ou par mail.

Article 9 : Les interdictions

L’introduction et la consommation de produits alcoolisés de tabac de substances interdites dans les enceintes sportives et pendant les déplacements ainsi que l’usage de produits dopants sont strictement interdit. Les adhérents soumis à un traitement médical doivent constituer un dossier à chaque début de saison.

Article 10 : Les sanctions

Le Comité Directeur qui est chargé de l’application du règlement interne pourra prendre toutes les mesures qu’il jugera utile pour sanctionner le non-respect de ces règles ou un comportement anti sportif.
Procédure disciplinaire :

  1. L’entraîneur informe le Président du club.
  2. Le Président avise les parents du nageur et le nageur.
  3. Le nageur peut être suspendu pour une période déterminée par l’entraîneur.
  4. La Commission de discipline composée du Président du Club, du Vice-président et de l’entraîneur référant décidera de l’application de la sanction après audition du nageur ou du représentant légal de l’enfant.
  5. Aucun remboursement correspondant à la période de suspension ne sera effectué

Article 11 : Montant de la participation financière aux frais de compétitions, meeting et stages

Les frais de compétitions et de stages, la prise en charge correspondant aux frais de repas et d’hébergement en pension complète sont définis de la manière suivante :

  • Participation des adhérents aux repas : 6 €
  • Participation des adhérents aux frais d’hébergement incluant 3 repas (petit déjeuner inclus : tarif 6€) et une nuitée (tarif 10€): 28€

Une grille de participation en fonction des niveaux de compétitions (Nationales, Interrégionales) sera définie ultérieurement par le Comité Directeur.
La prise en charge par les adhérents des déplacements lointains (stages) sera également définie ultérieurement par le Comité Directeur.

Article 12 : Les entraînements

Les nageurs doivent assister à la totalité des entrainements obligatoires prévus pour leur groupe de compétition. Toutefois l’entraîneur pourra définir les conditions particulières d’entraînement.

Article 13 : Les compétitions, les meetings ou les stages

Tout engagement est à la seule appréciation de l’entraîneur en fonction des critères qui auront été établis en début de saison par la Commission Sportive du club. La convocation sera remise aux participants 15 jours avant la date de la manifestation soit sous forme de courriel et d’une information sur le site du club à la rubrique concernée. Les participations devront être confirmées 10 jours avant la date des épreuves concernées. Tout forfait déclaré devra être justifié par le responsable légal de l’enfant.
L’adhérent doit :

*Avant le départ
1. Remplir les formalités administratives fournies par le club
2. En cas de maladie prévenir l’entraîneur de son absence

*Au départ
1. Se présenter à l’heure pour le départ, ou sur le lieu de compétition, fixés par l’entraîneur
2. Etre discipliné et respecter les règles sportives et de vie en collectivité
3. Dans tous les cas porter la ceinture de sécurité lors des déplacements (voiture particulière, minibus, bus)

*Pendant la compétition ou stage
1. Rester avec son groupe de nageurs sous la responsabilité de l’entraîneur
2. Avertir l’entraîneur de ses déplacements
3. Ne jamais quitter le site sans l’accord de l’entraîneur
4. Faire preuve de discipline et d’esprit d’équipe
5. Porter exclusivement les couleurs du club lors de la compétition et des remises de récompenses

*Périodes hors compétitions ou entraînements
1. Agir de façon civilisée
2 .Ne jamais quitter les sites d’hébergement
3. Respecter les accompagnateurs, entraineur, le personnel sur les sites d’accueil
4. Respecter le couvre-feu établi par l’entraîneur ou accompagnateur

Article 14 : Déplacements

Pour chaque compétition ou stage, les participants recevront une information personnelle et une participation financière pourra leur être demandée.

Article 15 : Forfait injustifié

En cas de forfait injustifié aux compétitions, le club se réserve le droit de demander le remboursement des frais engagés (paiement des engagements et amendes par exemple).

Article 16 Refus de participation à une compétition

Les nageurs qui sans motif valable refuseront de participer aux compétitions et meetings programmés pourront être sanctionnés.

Article 17 Indemnité de transport

Le club ne prend pas en charge le remboursement des frais de véhicules pour les nageurs se déplaçant aux compétitions et meetings. Les bénévoles peuvent sous certaines conditions bénéficier de la réduction d’impôt prévue par l’article 200 du CGI pour les frais qu’ils engagent personnellement dans le cadre de leur activité associative (sous réserve d’être licencié au club) lorsqu’ils renoncent expressément à leur remboursement par l’association.

Article 18 Tenue club

Les nageurs devront porter la tenue ARENA du club au bord du bassin sur les podiums lors des compétitions de natation. Il en est de même pour les entraîneurs qui devront porter les équipements fournis par le club.

Article 19 Véhicules de service

Pour toute utilisation d’un véhicule club une autorisation de déplacement avec le nom du chauffeur doit être effectuée. Tout adhérent transporté doit se conformer au code de la route en vigueur. Le conducteur ne devra plus être apprenti (plus de 3 ans d’années de conduite à son actif) Il devra être assuré et contracté la garantie responsabilité civile automobile.
Le carnet de bord sera tenu à jour et tout incident ou anomalie devra être signalée. Le véhicule doit être rendu propre.

Article 20 Les statuts

Les statuts de l’association sont à la disposition des adhérents qui en feront la demande.

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